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Document 32005D0014(01)
2005/918/EC: Decision of the European Central Bank of 9 December 2005 on the approval of the volume of coin issuance in 2006 (ECB/2005/14)
2005/918/CE: Décision de la Banque centrale européenne du 9 décembre 2005 relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2006 (BCE/2005/14)
2005/918/CE: Décision de la Banque centrale européenne du 9 décembre 2005 relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2006 (BCE/2005/14)
JO L 333 du 20.12.2005, p. 55–55
(ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
JO L 349M du 12.12.2006, p. 687–687
(MT)
En vigueur
20.12.2005 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 333/55 |
DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE
du 9 décembre 2005
relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2006
(BCE/2005/14)
(2005/918/CE)
LE CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 106, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) |
À compter du 1er janvier 1999, la Banque centrale européenne (BCE) est seule habilitée à approuver le volume de l’émission de pièces dans les États membres qui ont adopté l’euro (les États membres participants). |
(2) |
Les États membres participants ont soumis à la BCE, pour approbation, leurs estimations du volume de l’émission de pièces en euros prévu en 2006, complétées par des notes explicatives sur la méthode de prévision, |
DÉCIDE:
Article premier
Approbation du volume de l’émission de pièces en euros prévu en 2006
La BCE approuve le volume de l’émission de pièces dans les États membres participants en 2006, tel que décrit dans le tableau suivant:
(millions EUR) |
|
|
Émission de pièces destinées à la circulation et de pièces de collection (non destinées à la circulation) en 2006 |
Belgique |
145,5 |
Allemagne |
500,0 |
Grèce |
71,4 |
Espagne |
625,0 |
France |
362,0 |
Irlande |
76,0 |
Italie |
772,4 |
Luxembourg |
45,0 |
Pays-Bas |
60,0 |
Autriche |
177,0 |
Portugal |
150,0 |
Finlande |
60,0 |
Article 2
Disposition finale
Les États membres participants sont destinataires de la présente décision.
Fait à Francfort-sur-le-Main, le 9 décembre 2005
Le président de la BCE
Jean-Claude TRICHET