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Document 02001D0015(01)-20110101

Texte consolidé: Décision de la Banque centrale européenne du 6 décembre 2001 relative à l'émission des billets en euros (BCE/2001/15) (2001/913/CE)

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2001/913/2011-01-01

2001D0913 — FR — 01.01.2011 — 006.001


Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

►B

DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

du 6 décembre 2001

relative à l'émission des billets en euros

(BCE/2001/15)

(2001/913/CE)

(JO L 337, 20.12.2001, p.52)

abrogé par:

 

 

Journal officiel

page

date

 

Décision de la Banque centrale européenne du 13 décembre 2010

L 35

26

9.2.2011

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