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Document 02011O0014-20150501
Guideline of the European Central Bank of 20 September 2011 on monetary policy instruments and procedures of the Eurosystem (recast) (ECB/2011/14) (2011/817/EU)
Texte consolidé: Orientation de la Banque centrale européenne du 20 septembre 2011 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (refonte) (BCE/2011/14) (2011/817/UE)
Orientation de la Banque centrale européenne du 20 septembre 2011 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (refonte) (BCE/2011/14) (2011/817/UE)
Plus en vigueur
)Accéder à la version la plus récente (05/06/2014) 05/06/2014
ELI: http://data.europa.eu/eli/guideline/2011/817/2015-05-01
2011O0014 — FR — 01.05.2015 — 003.001
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ORIENTATION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (JO L 331, 14.12.2011, p.1) |
abrogé par:
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Journal officiel |
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Orientation (UE) 2015/510 de la Banque centrale européenne du 19 décembre 2014 |
L 91 |
3 |
2.4.2015 |