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Document 02008D0020(01)-20090702
Decision of the European Central Bank of 11 December 2008 on the approval of the volume of coin issuance in 2009 (ECB/2008/20) (2008/990/EC)
Texte consolidé: Décision de la Banque centrale européenne du 11 décembre 2008 relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2009 (BCE/2008/20) (2008/990/CE)
Décision de la Banque centrale européenne du 11 décembre 2008 relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2009 (BCE/2008/20) (2008/990/CE)
2008D0020 — FR — 02.07.2009 — 001.001
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DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 11 décembre 2008 relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2009 (BCE/2008/20) (2008/990/CE) (JO L 352, 31.12.2008, p.58) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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No |
page |
date |
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L 172 |
35 |
2.7.2009 |
DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE
du 11 décembre 2008
relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2009
(BCE/2008/20)
(2008/990/CE)
LE CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 106, paragraphe 2,
vu la décision 2008/608/CE du Conseil du 8 juillet 2008 conformément à l’article 122, paragraphe 2, du traité pour l’adoption de la monnaie unique par la Slovaquie, le 1er janvier 2009 ( 1 ), et notamment son article 1er,
considérant ce qui suit:
(1) |
À compter du 1er janvier 1999, la Banque centrale européenne (BCE) est seule habilitée à approuver le volume de l’émission de pièces dans les États membres qui ont adopté l’euro (ci-après les «États membres participants»). |
(2) |
La dérogation dont la Slovaquie fait l’objet en vertu de l’article 4 de l’acte d’adhésion de 2003 a été abrogée à compter du 1er janvier 2009. |
(3) |
Les quinze États membres participants actuels et la Slovaquie ont soumis à la BCE, pour approbation, leurs estimations du volume de l’émission de pièces en euros prévu en 2009, complétées par des notes explicatives sur la méthode de prévision, |
DÉCIDE :
Article premier
Approbation du volume de l’émission de pièces en euros prévu en 2009
La BCE approuve le volume de l’émission de pièces en euros dans les États membres participants en 2009, tel que décrit dans le tableau suivant:
(en Mio EUR) |
|
|
Émission de pièces destinées à la circulation et de pièces de collection (non destinées à la circulation) en 2009 |
Belgique |
105,4 |
Allemagne |
632,0 |
Irlande |
65,5 |
Grèce |
85,7 |
Espagne |
390,0 |
France |
252,5 |
Italie |
234,3 |
Chypre |
22,5 |
Luxembourg |
42,0 |
Malte |
15,4 |
Pays-Bas |
68,5 |
Autriche |
376,0 |
Portugal |
50,0 |
Slovénie |
27,0 |
Slovaquie |
131,0 |
Finlande |
60,0 |
Article 2
Disposition finale
Les États membres participants sont destinataires de la présente décision.
( 1 ) JO L 195 du 24.7.2008, p. 24.